Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'HIVERNAL
VIGNERONS DU MADIRAN, SCA

Numéro de dépôt :
3063798
Date de dépôt :
10/11/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/11/2030

Présentation de la marque L'HIVERNAL

Déposée le 10 novembre 2000 par la société VIGNERONS DU MADIRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'HIVERNAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est la société VIGNERONS DU MADIRAN domicilié(e) CAVE DE CROUSEILLES, 64350 CROUSEILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 637 994 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIGNERONS DU MADIRAN, SCA, Mme MIRANDE SANDRINE domicilié(e) CAVE DE CROUSEILLES, 64350 CROUSEILLES - France.

La marque L'HIVERNAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'HIVERNAL arrivera à expiration en date du 10 novembre 2030.

VIGNERONS DU MADIRAN a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE FAURON , Cuvée de la Confrérie , VIN LE FLEUR , CARTE D'OR , DOMAINE DE MOURCHETTE , ROYAL BEARN , LES FRONDEURS , FOLIE DE ROI HIV , OSTAU D'ESTILE


VIGNERONS DU MADIRAN, SCA - CAVE DE CROUSEILLES, 64350 CROUSEILLES - France - SIREN 775637994


VIGNERONS DU MADIRAN, SCA, Mme MIRANDE SANDRINE - CAVE DE CROUSEILLES, 64350 CROUSEILLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2010 n°2455261 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-15

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2020 n°2758588 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-07

Vin A.O.C.